1. Informations Générales
Nom du site : Bell’effet
URL du site : https://www.bell-effet.fr/
2. Informations sur l’Éditeur du Site
Nom de l’entreprise : BELL’EFFET
Forme juridique : SAS, Société par actions simplifiée
Capital social : 2000 EUR
Siège social : 1265 RUE du Rhone 26320 Saint-Marcel-lès-Valence
SIREN : 942299876
Numéro de TVA intracommunautaire : FR25942299876
Directeur de la publication : Corentin BELL
Contact : contact@bell-effet.fr
3. Informations sur l’Agence de Création
Nom de l’agence : Werocket
Adresse : 10 allée Hispano Suiza, 26200 Montélimar
Tel : 04 75 51 88 40
Site web : www.werocket.fr
Contact : info@werocket.fr
4. Informations sur l’Hébergeur du Site
Nom de l’hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Bell’effet, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Bell’effet. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données Personnelles
Bell’effet s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site Bell’effet, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
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7. Limitation de Responsabilité
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8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
9. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi « Informatique et Liberté »
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